Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 11 décembre 2023 à 20h30 en salle Sancey-Richard.
L’ordre du jour est le suivant :
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 16 OCTOBRE 2023
Approbation du PV de conseil municipal du 13 NOVEMBRE 2023
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AVIS DE PRINCIPE SUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE À LA CONSTRUCTION D’UN PROJET COMMUN ET PARTAGÉ POUR LE MONT D’OR EN PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT AU TITRE DE SA POLITIQUE « ESPACES NATURELS SENSIBLES »
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SUBVENTION EVS
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DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE C@P25 POUR LA MISE EN PLACE D’UN SENTIER THÉMATIQUE « AU FIL DE L’EAU » LE LONG DU BIEF ROUGE
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INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
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Création d’une canalisation d’eau potable sous domaine public avenue du Bois du roi
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CONVENTION ATSU 25 POUR TRANSPORT SANITAIRE DES BLESSES SUR PISTES DE SKI ALPIN
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ACHAT DE TERRAIN A M. ET MME ROCCA
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ZONE D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
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AVENANT AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE AVEC JDBE POUR LE FEEDER
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NOUVELLE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LA GESTION DU MULTI-ACCUEIL
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TRAVAUX PERISCOLAIRE HOPITAUX-NEUFS
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DIVERS
