Conseil municipal du 11 décembre 2023

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 11 décembre 2023 à 20h30 en salle Sancey-Richard.

L’ordre du jour est le suivant : 

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 16 OCTOBRE 2023

Approbation du PV de conseil municipal du 13 NOVEMBRE 2023

1. AVIS DE PRINCIPE SUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE À LA CONSTRUCTION D’UN PROJET COMMUN ET PARTAGÉ POUR LE MONT D’OR EN PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT AU TITRE DE SA POLITIQUE « ESPACES NATURELS SENSIBLES »

2. SUBVENTION EVS

3. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE C@P25 POUR LA MISE EN PLACE D’UN SENTIER THÉMATIQUE « AU FIL DE L’EAU » LE LONG DU BIEF ROUGE

4. INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE

5. Création d’une canalisation d’eau potable sous domaine public avenue du Bois du roi

6. CONVENTION ATSU 25 POUR TRANSPORT SANITAIRE DES BLESSES SUR PISTES DE SKI ALPIN

7. ACHAT DE TERRAIN A M. ET MME ROCCA

8. ZONE D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

9. AVENANT AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE AVEC JDBE POUR LE FEEDER

10. NOUVELLE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LA GESTION DU MULTI-ACCUEIL

11. TRAVAUX PERISCOLAIRE HOPITAUX-NEUFS

12. DIVERS