Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 13 novembre 2023 à 20h30 en salle Sancey-Richard.

L’ordre du jour est le suivant :

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 16 OCTOBRE 2023

1. MISE EN PLACE D’UN BAIL A CARACTÈRE ENVIRONNEMENTAL AU CERNOIS

2. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022

3. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ANNÉE 2021 et 2022 SIEJ

4. ETAT D’ASSIETTE 2024 – FORET COMMUNALE

5. MISE EN PLACE D’UNE CAMPAGNE D’AFFOUAGE 2023-2024

6. CONVENTION DE REMORQUAGE DES VÉHICULES

7. ASSURANCE COLLECTIVITÉ

8. FINANCES

9. CONVENTION CADRE CDG25

10. CONVENTION ATSU 25

11. TARIFS SECOURS SUR PISTES SKI ALPIN 2023-2024

12. DIVERS