27/09/2021
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2021-T-37 RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT ————————- modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 […]
[co-author]
27/09/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permis de stationnement N°2021-T-36 LE MAIRE DE METABIEF […]
11/09/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permis de stationnement N°2021-T-35 LE MAIRE DE METABIEF […]
11/09/2021
Télécharger
03/09/2021
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2021-T-30 RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT ————————- modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 […]
03/09/2021
COMMUNE DE METABIEF DEPARTEMENT DU DOUBS Arrêté municipal n° 2021-19 autorisant l’ouverture d’un Établissement recevant du public Le maire de Métabief, Vu […]
03/09/2021
ARRÊTE 2021-18 PORTANT HABILITATION A CONTRÔLER LES JUSTIFICATIFS DU PASS SANITAIRE Le Maire de Métabief, Vu la loi n° 82-213 du 02 […]
03/09/2021
ARRETE PORTANT HABILITATION COLLECTIVE A CONTRÔLER LES JUSTIFICATIFS DU PASS SANITAIRE OU DE L’OBLIGATION VACCINALE Le Maire de Métabief, Vu la loi n° 82-213 […]
03/09/2021