Arrêté 2022-T36 – FERMETURE D’UN SENTIER DE RANDONNÉE

DEPARTEMENT  DU  DOUBS

MAIRIE  DE  METABIEF                          

ARRÊTÉ  MUNICIPAL

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n° 2022-T-36

FERMETURE TEMPORAIRE D’UN CHEMIN DE RANDONNÉE

COUPE DE BOIS

Le Maire de la Commune de Métabief,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la Route,

Vu la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative  aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,

Vu la demande de l’ONF en date du 25 mai 2022,

Vu la coupe de bois devant avoir lieu sur la parcelle forestière 15,

Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de fermer le sentier qui passe par le pied de la Renversée

ARRÊTE

Article 1

L’accès piétons au chemin de randonnée qui passe par le pied de la Renversée pourra, entre le 07 juin et le 1^er juillet 2022, faire l’objet d’une fermeture temporaire totale (dans les deux sens).

Article 2 :  SIGNALISATION

Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.

Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE

1. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Métabief , le 07/06/2022

                                                                                           Le Maire,

                                                                                           Gérard DEQUE

Copie à :

– Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs

– SMMO

– CCLMHD

– ONF

– Office du tourisme