Arrêté 2022-T28 – STATIONNEMENT BUS COLLEGES PLACE XAVIER AUTHIER

DEPARTEMENT  DU  DOUBS

MAIRIE  DE  METABIEF                           ARRÊTÉ  MUNICIPAL

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n° 2022-T-28

RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT

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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999

Le Maire de la Commune de Métabief,

Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,

Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la demande formulée par M . Adrien FOUGERES , de la Direction Education Sports Culture Service sport culture éducation populaire, Référent développeur politique sport santé  pour organiser une journée de rencontre sportive non compétitive sur Métabief regroupant 180 collégiens du département, le 16 juin 2022.

Considérant que pour sécuriser la zone et faciliter l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,

ARRÊTE :

Article 1. – STATIONNEMENT PLACE XAVIER AUTHIER

A compter du 15 juin, à 16h et jusqu’au 16 juin à 17h, le stationnement sera interdit à tout véhicule sur la place Xavier Authier, dans la zone matérialisée ci-dessous, sauf véhicules des accompagnants et transporteurs des collégiens.

Article 2. – MODALITES DE STATIONNEMENT DES VEHICULES AUTORISES

Par dérogation à l’article 1 les véhicules dédiées au transport et à l’encadrement des collégiens  seront autorisés à stationner dans la zone, et devont afficher le présent arrêté sur leur tableau de bord de sorte qu’il soit visible par les forces de l’ordre.

Article 3 . – SIGNALISATION

Une signalétique adaptée sera mise en place par la commune et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.

Article 4. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE

1. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Métabief , le 16/05/2022

                                                                                           Le Maire,

                                                                                           Gérard DEQUE

Copie à :- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs