Arrêté 2021 – T13 – Circulation Rue des Vouches

DEPARTEMENT DU DOUBS

MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL

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n° 2021-T-13

RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT

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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999

Le Maire de la Commune de Métabief,

Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,

Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la demande de M. SCHERRER Dominique représentant la société Gaz et Eaux, en date du 27/05/2021 aux fins d’obtenir une modification des conditions de circulation pour permettre l’organisation de travaux sur un branchement,

Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,

ARRÊTE :

Article 1. – CIRCULATION ALLEE DES VOUCHES

La circulation sera modifiée comme suit l’allée des Vouches, sur la période du 7 juin au 30 juin 2021 :

• Circulation sur chaussée rétrécie, éventuellement alternée par panneaux de sens prioritaire

Article 2 : SIGNALISATION

Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.

Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE

M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Métabief , le 07/06/2021 Le Maire,

Gaël MARANDIN

Copie à :- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs