DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
=================
n° 2021-T-06
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT
————————-
modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande de Mr BOUHELIER Matthieu représentant la société BOUCARD MONT D’OR, en date du 06/04/2021 aux fins d’obtenir une modification des conditions de circulation pour permettre des travaux d’assainissement,
Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
Article 1. – CIRCULATION RUE DE LA RANCONNIERE
La circulation sera modifiée comme suit dans la rue de la Rançonnière à hauteur du n°42, à compter du 08 avril 2021, et pendant 22 jours :
-
Circulation interdite sur la rue de la Rançonnière, déviation par l’Allée du Stade et l’Avenue du Bois du Roi.
Article 2 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.
Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE
M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief , le 07/04/2021
Le Maire,
Gaël MARANDIN
Copie à :- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs