Arrêté 2020-T49 – organisation de la médiathèque

DÉPARTEMENT DU DOUBS

MAIRIE DE MÉTABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL

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n° 2020-T-49

ORGANISATION DE LA

LA MÉDIATHÈQUE

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Le Maire de Métabief,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération du Conseil Municipal du 08 décembre 2020 précisant l’organisation de la Médiathèque notamment concernant les horaires, le règlement intérieur et les tarifs,

CONSIDÉRANT qu’il convient de préciser certains aspects,

ARRÊTE CE QUI SUIT :

Article 1. COTISATIONS ANNUELLES

A compter du 1^er Janvier 2021, les cotisations par famille et par an seront :

Article 2. DISPOSITION POUR ASSURER LE RETOUR DES DOCUMENTS

Pénalités de retard :

– 1^er mail de relance pour alerter : retour dans les 3 jours calendaires

– 2ème mail de relance et avertissement si le document n’est toujours pas retourné dans les 3 jours calendaires suivants : 1 euro par ouvrage et par jour

Fait à Métabief , le 28/12/2020

Le Maire,

Gaël MARANDIN