ARRÊTÉ 2026-T-72_ relatif à la circulation et au stationnement _ Avenue des Crêts
26/10/2026
Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 2 novembre 2026, à 20h30 en salle Sancey-Richard.
L'ordre du jour est le suivant :
Préambule : Approbation du PV du conseil municipal du 14 septembre 2026
1. ÉTAT D’ASSIETTE, DÉVOLUTION ET DESTINATION DES COUPES DE L’ANNÉE 2027
2. AVENANTS A PLUSIEURS CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS AGRICOLES AU PROFIT DE L’EARL PIERRE MARANDIN
3. CANDIDATURE VILLAGES D’AVENIR / RÉHABILITATION DE LA MAISON COMMUNE
4. VENTES DE PARCELLES COMMUNALES
5. TARIF DES SECOURS SUR PISTES 2026-2027
6. MODIFICATION DES EMPLOIS : CRÉATION D’UN POSTE D’INGÉNIEUR EN LIEU ET PLACE D’UN POSTE D’ATTACHÉ
7. MODIFICATION DES CRITÈRES D’ATTRIBUTION POUR LES PARTICIPATIONS SPORT
8. ADHÉSION AU CONTRAT COLLECTIF DE PRÉVOYANCE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DU DOUBS
