Prévention des risques routiers – Guide EDPM
04/09/2026
Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 14 septembre 2026, à 20h30 en salle Sancey-Richard.
L'ordre du jour est le suivant :
Préambule : Approbation du PV du conseil municipal du 06 juillet 2026
1. VENTE DE TERRAINS : PARCELLES AH480 ET AH 481
2. CONVENTION POUR L’ENTRETIEN DES TOILETTES SECHES
3. CINEMA LE MONT D’OR : PRISE EN CHARGE DE DEPENSES NON ASSUMEES PAR L’EXPLOITANT.
4. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – SUPPRESSION D’UN EMPLOI D’ATTACHÉ TERRITORIAL ET CRÉATION D’UN EMPLOI D’ATTACHÉ PRINCIPAL TERRITORIAL
5. MANDAT SPECIAL CONGRES DES MAIRES ET CONGRES DE L’ANEM
6. FSL – FAAD
7. CONVENTION DE GESTION DES SECOURS SUR PISTES SKI NORDIQUE
