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Espace Bruno Mutin

11/11/2020

Déclarations préalables

DECLARATION N°	NOM DU DEMANDEUR	LIEU DES TRAVAUX	NATURE TRAVAUX	SURFACE	DATE DE DEPOT	DATE DELIVRANCE
DP02538024P0001	MUGNERET Paul	12 Avenue des Grands Champs	Modification extérieures (avancée de toit et cheminée)		29/01/24	06/02/24
DP02538024P0002	JEANNEROD David	8 Allée des Chardons	Modifications extérieures (façades et toiture) fermeture abri	3,8	11/02/24	07/03/2024 RETRAIT LE 02/05/2024
DP02538024P0003	CAMIN Nathalie	4 Allée du Stade	Construction d’un mur de clôture		12/02/24	OPPOSITION 07/03/2024
DP02538024P0004	PAGNIER Maxime	15 Avenue des Prés Verts	Création d’un appentis, d’un mur de soutènement, installation panneaux photovoltaiques et d’une citerne		22/02/24	OPPOSITION 12/04/2024
DP02538024P0005	GROBON Catherine	20 C Avenue du Bois du Roi	Création d’une extension	28	26/02/24	03/06/24
DP02538024P0006	CHARPY Michel	11 Allée des Mésanges	Réfection de la toiture		01/03/24	07/03/24
DP02538024P0007	CAMIN Nathalie	4 Allée du Stade	Création d’une clôture		14/03/24	10/04/24
DP02538024P0008	GERMAIN Anne-Laure	66 C Avenue des Prés Verts	Installation d’un pare-vue		16/03/24	27/03/24
DP02538024P0009	SCI LA CLAUDERIE	57 Lotissement Neige et Soleil	Construction d’un Kota finlandais	9,2	18/03/24	04/04/24
DP02538024P0010	BRISSON Raphael et NICOD Flavie	2 rue du Coeur des Prés	Ravalement de façade		22/03/24	OPPOSITION 30/04/2024
DP02538024P0011	KAUFFMAN Virginie	4 impasse du Petit Crêt	Ajout de volets roulants		27/03/24	03/05/24
DP02538024P0012	MORTIER Alain	3 Allée des Tulipes	Création d’un abri de jardin	19,9	04/04/24	30/04/24
DP02538024P0013	BUSCHI Daniel	27 Lotissement Altic	Réfection et isolation de la toiture		04/04/24	11/04/24
DP02538024P0014	BEAUFORT Yannick et Sylvie	15 Allée des Vouches	Création d’une terrasse	19,95	05/04/24	#N/D
DP02538024P0015	LAMBEY Michel	2 Lotissement Altic	Installation de panneaux photovoltaiques		09/04/24	24/04/24
DP02538024P0016	BARNIER Fabrice	11 Allée du Bois Joli	Construction d’un mur de soutènement et d’une clôture		09/04/24
DP02538024P0017	SIEL	Rue du Village	Installation d’un transformateur	6,5	11/04/24
DP02538024P0018	D’HOUTAUD Valentin	44 Lotissement Neige et Soleil	Création d’une extension	10	11/04/24
DP02538024P0019	ANGONIN Patrick	9 rue des Sources	Construction d’une piscine	18	15/04/24	28/05/24
DP02538024P0020	JEANNEROD David	8 Allée des Chardons	Modifications extérieures (façades et toiture) fermeture abri	3,8	30/04/24	30/05/24
DP02538024P0021	MINEL Hervé	18 Allée du Stade	Création de deux extensions	24	02/05/24	OPPOSITION 30/05/2024
DP02538024P0022	DARTOIS Brigitte et Jean-Philippe	2 rue de la Forge	Installation d’une clôture		06/05/24	13/05/24
DP02538024P0023	DEFER Michael et Emilie	20 Bellevue l’Escale	Agrandissement de la terrasse, réfection bardage, modification ouverture		13/05/24	25/07/24
DP02538024P0024	DURAND Fabienne	17 Allée du Tertre	Création d’une extension, modification des ouvertures et des façades (isolation)		15/05/24	OPPOSITION 20/08/2024
DP02538024P0025	BRISSON Raphael et NICOD Flavie	2 rue du Coeur des Prés	Ravalement de façade		17/05/24	27/06/24
DP02538024P0026	SCI DJL	66 I Avenue des Prés Verts	Modification du bardage du garage et création d’une ouverture supplémentaire		21/05/24	27/05/24
DP02538024P0027	SAS BY DONAT	7 Place Xavier Authier	Réfection de la façade et modification du garde-corps		31/05/24	12/06/24
DP02538024P0028	GIGNET Robert	29 b rue du Village	Modifications extérieures : ravalement de façade, remplacement de l’ensemble des volets, changement d’une porte et porte fenêtre		06/06/24	16/07/24
DP02538024P0029	TINMAZIAN Déborah	32 D Allée du Tertre	Installation d’une clôture		08/06/24	13/06/24
DP02538024P0030	ANDRECK Denis	22 Allée du Stade	Création d’une pergola, isolation extérieure, modification ouverture		15/06/24	05/07/24
DP02538024P0031	TISSIER Guillaume et CUENOT Alizée	6 Allée des Marmottes	Création d’une extension et d’une pergola	13	15/06/24	05/07/24
DP02538024P0032	SCI BIANCHIPUS INVESTISSEMENT	1 A Rue Marius Marandin	Modification menuiseries, modification ouverture, isolation extérieure, création d’une pergola et d’un abri de jardin		18/06/24	Rejet tacite 02/10/2024
DP02538024P0033	GLANNAZ Stéphane	27 Bellevue l’Escale	Création d’une extension et d’un appentis	32,3	19/06/24	16/07/24
DP02538024P0034	HARDY Annie	6 Allée des Violettes	Réfection de la toiture		19/06/24	25/07/24
DP02538024P0035	FAYOLLE Jérôme	27 rue des Vouches	Création d’un couvert de terrasse		20/06/24	TACITE 13/08/2024
DP02538024P0044	DA SILVA TEIXEIRA JOSE HENRIQUE	10 Allée des Campanules	Création d’un mur de soutènement et d’un garde-corps		17/05/21	PROROGATION le 27/06/2024
DP02538024P0036	GREPINET Joffrey	1 Allée des Pivettes	Création d’un carport		28/06/24
DP02538024P0037	COMMUNE DE METABIEF	Avenue des Crêts	Installation de panneaux photovoltaiques et changement des menuiseries		02/07/24	16/07/24
DP02538024P0038	BALANCHE Gilles	16 Rue des champs	Installation d’un SPA		08/07/24	30/07/24
DP02538024P0039	RAGUIN Lysiane	3 Allée des Bleuets	Isolation extérieure et installation d’un bardage bois (régularisation)		15/07/24	18/07/24
DP02538024P0040	LACROIX Hervé	12 rue de la Forge	Installation de panneaux photovoltaiques		19/07/24	30/07/24
DP02538024P0041	SCHROEDER Gilles	10 rue des Viscernois	Changement des menuiseries et modification des ouvertures		22/07/24	30/07/24
DP02538021P0085	ROBERT Nelly	12 Allée des Boutons d’Or	Réfection d’une clôture		10/09/21	PROROGATION le 30/07/2024
DP02538024P0042	MONNET Christine	17 rue des Viscernois	Construction d’une piscine	32	16/08/24	09/09/24
DP02538024P0043	BRAND Nicolas	3 Allée des Iris	Création d’un abri terrasse et d’un abri de jardin	6	19/08/24	OPPOSITION 27/09/2024
DP02538024P0044	DUMONT Pierre	17 rue des Champs Coiteux	Installation d’un portail		19/08/24	03/10/24
DP02538024P0045	GIRARDIN Daniel	47 Avenue des Prés Verts	Réfection de la toiture (régularisation)		29/08/24	03/09/24
DP02538024P0046	CENCIG Jacqueline	6 Allée des Charmilles	Réfection de la façade, changement et modifications des ouvertures		29/08/24	12/09/24
DP02538024P0047	BILLOT Clément	1 Allée des Bleuets	Démolition et reconstruction d’une véranda (modifications des ouvertures)		30/08/24	04/12/24
DP02538024P0048	ALMOU Ferhat	17 Avenue des Prés Verts	Installation d’une serre	15	04/09/24	22/10/24
DP02538024P0049	GOUGEOT Célia	8 C Allée des Primevères	Réfection de la toiture		04/09/24	12/09/24
DP02538024P0050	COLISSON Xavier	1 Allée des Géraniums	Création d'une fenêtre		09/09/24	20/09/24
DP02538024P0051	CARON Amandine	10 Lotissement Altic	Création d’une extension	20	11/09/24	Rejet tacite 03/01/2025
DP02538024P0052	MINEL Hervé	18 Allée du Stade	Création d’une extension	24	11/09/24	03/10/24
DP02538024P0053	BAUD Frédéric	9 rue des Champs Coiteux	Modification façade abri de jardin (régularisation)		12/09/24	20/09/24
DP02538024P0054	MAURIN Jean-Pierre et Nicole	3 Allée des Pivettes	Réfection de la toiture		16/09/24	Rejet tacite 03/01/2025
DP02538024P0055	SCI HUGO	35 Avenue du Bois du Roi	Construction d’un abri		26/09/24	OPPOSITION 22/10/24
DP02538024P0056	DURANDO Etienne	2 Allée des Bleuets	Changement de la toiture et modification des façades		26/09/24	19/12/24
DP02538024P0057	BRAND Nicolas	3 Allée des Iris	Création d’un abri terrasse et d’un abri de jardin	6	03/10/24	08/11/24
DP02538024P0058	DURAND Fabienne	17 Allée du Tertre	Modification des façades et changement des ouvertures		03/10/24	14/10/24
DP02538024P0059	FRANCK Guillaume	39 Allée du Bois du Roi	Installation d’un velux		04/10/24	14/10/24
DP02538024P0060	SCI FAMILIALE AUTHIER	28 rue du Village	Modification des ouvertures		08/10/24	22/10/24
DP02538024P0061	MUGNERET Paul	12 Avenue des Grands Champs	Modification de la façade		08/10/24	16/10/24
DP02538024P0062	VIEILLE Cyrille	28 C Allée du Tertre	Création d’une extension et d’une terrasse, installation d’une clôture (régularisation)	22	17/10/24	15/11/24
DP02538024P0063	PAQUETTE Séverine	13 Allée des Coucous	Modification de la véranda existante	4,5	17/10/24	10/12/24
DP02538024P0064	JEANDRON Mathieu	30 Bellevue l’Escale	Création d’une extension et d’un carport	15,51	24/10/24	RETRAIT LE 29/10/2024
DP02538024P0065	HUYNH Thi Ngoc Lan	30 Bellevue l’Escale	Création d’une extension et d’un carport	15,51	24/10/24	07/11/24
DP02538024P0066	HANRIOT Gilles	16 Allée des Gentianes	Création d’un abri de jardin	6	24/10/24
DP02538024P0067	FROIDEVAUX Christel	13 Allée des Mésanges	Changement de la toiture		01/11/24	08/11/24
DP02538024P0068	FAIVRE Julien	11 rue des Vouches	Construction d’une clôture		05/11/24	18/11/24
DP02538024P0069	PETIT François	22 Lotissement Altic	Construction d’un mur de soutènement		06/11/24	28/11/24
DP02538024P0070	DUMONT Pierre	17 rue des Champs Coiteux	Edification d’une clôture (régularisation)		08/11/24
DP02538024P0071	COMMUNE DE METABIEF	18 rue du Village	Changement de la porte d’entrée de l’EBM		18/11/24	29/11/24
DP02538024P0072	FERRER Jérémy	34 A Allée du Tertre	Création d’une extension	18,5	22/11/24
DP02538024P0073	CHAUVIN Patrice	23 Bellevue l’Escale	Création d’une fenêtre		08/12/24	11/12/24
DP02538024P0074	PONTIM	6 Place Xavier Authier	Ravalement de façade		08/12/24	11/12/24
DP02538024P0075	REDONNET Marc	11 Lotissement Altic	Modification de la façade (suppression de la fenêtre) régularisation		19/12/24	02/01/25
DP02538024P0076	LACROIX Hervé	12 rue de la Forge	Installation d’un abri de jardin (démontage de l’ancien)	16	30/12/24
DP0253802500001	MAURIN Jean-Pierre et Nicole	3 Allée des Pivettes	Réfection de la toiture		06/01/25	08/01/25
DP0253802500002	MOREL Arnaud	4 impasse du Petit Crêt	Installation de volets roulants		10/01/25
DP0253802500003	AMG FACADES	23 Bellevue l’Escale	Isolation extérieure et modification des façades		14/01/25
DP0253802500004	EDF SOLUTIONS SOLAIRES	11 Allée du Bois Joli	Installation de panneaux photovoltaiques		14/01/25
DP0253802500005	DURAND Fabienne	17 Allée du Tertre	Création d’un extension, modification des façades (isolation et menuiseries)		14/01/25

Permis d’aménager

PERMIS N°	DEMANDEUR	LIEU DES TRAVAUX	NATURE TRAVAUX	SURF.PROJET	DATE DE DEPOT	DATE DELIVRANCE

Permis de construire

PERMIS N°	DEMANDEUR	LIEU DES TRAVAUX	NATURE TRAVAUX	SURF.PROJET	DATE DE DEPOT	DATE DELIVRANCE
PC02538022P0001	SCI FAMILIALE AUTHIER	28 Rue du Village	Aménagement d’un logement dans les combles	100	13/01/22	23/02/22
PC02538022P0002	SIMONET Benjamin	5 Place des Dahlias	Construction d’une terrasse couverte et d’une piscine		03/02/22	28/03/22
PC02538021P0019T01	SCCV LES JARDINS DE COURBET	2 Rue du Télésiège	Transfert d’un permis en cours de validité		08/02/22	23/02/22
PC02538022P0003	LE GOUEDEC Guillaume	36 Allée du Stade	Construction d’un garage et création d’une extension	21	10/02/22	25/03/22
PC02538022P0004	CENCIG Jacqueline	6 Allée des Charmilles	Réhabilitation et extension d’une maison existante	19,7	04/04/22	10/05/22
PC02538022P0005	HAUT DOUBS CREER BATIR	Rue du Coeur des Prés	Construction de 3 logements jumelés et de 3 garages	268	21/04/22	REFUS LE 18/07/2022
PC02538022P0006	HAUT DOUBS CREER BATIR	Rue des Viscernois	Construction de 3 logements accolés	284	10/05/22	22/07/22
PC02538017P0017M01	AGES ET VIE HABITAT	2 A Avenue du Bois du Roi	Modification emplacement places de stationnement, modification de façade		20/05/22	17/10/22
PC02538022P0007	ZELENKAUSKIS Evan	2 rue de la Forge	Création d’un appartement et d’un garage	65,34	16/06/22	22/07/22
PC02538021P0015T01	SCI DJL	66 Avenue des Prés Verts	Transfert d’un permis en cours de validité	101	05/07/22	21/07/22
PC02538022P0008	SYNDICAT MIXTE DU MONT D’OR	La Grande Raie	Couverture et fermeture d’une terrasse existante	29,69	27/07/22	22/11/22
PA02538022P0001	METABIEF AVENTURES	2 sous le Morond	Aménagement d’un espace ludique « La Forêt des contrebandiers »	260,92	05/08/22	15/12/22
PC02538022P0009	JACQUET Laura	7 Place Bel Air	Modification d’une maison	19	15/08/22	04/10/22
PC02538022P0010	GIRARD David	1 A Allée des Frênes	Extension d’une maison d’habitation	19,7	03/10/22	25/10/22
PC02538022P0011	PARACHIVU Mihaela	1 Lotissement Métaneige	Création d’une extension	60	13/10/22	21/11/22
PC02538022P0012	MOUGIN Emeric	12 Allée du Tertre	Création d’une extension	19	17/10/22	19/01/2023 RETIRE LE 25/04/2024
PC02538021P0020M01	JAMART Christian	58 Lotissement « Neige et Soleil »	Modification implantation du garage	19,6	20/10/22	08/12/22
PC02538022P0013	ROLLAND Nicolas	3 Place Bel Air	Construction d’un garage	21,85	21/10/22	27/12/22
PA02538022P0002	HAUT DOUBS CREER BATIR	rue des Sources – champs coiteux	Création d’un lotissement de 2 lots maximum		17/11/22	10/01/23
PC02538017P0017M02	AGES ET VIE HABITAT	Avenue du Bois du Roi	Création d’un abri OM et installation de pierres de parement au RDC du bâtiment		03/12/22	19/01/23
PC02538022P0014	LAISSUE Sébastien	16 Bellevue l’Escale	Extension et rénovation d’un chalet (régularisation)	27	20/12/22	01/02/23
PC02538023P0001	DA ROCHA Lorine	12 Lotissement Altic	Démolition et construction d’une maison d’habitation	96	13/01/23	REFUS LE 19/04/2023
PC02538021P0015M02	SCI DJL	66 Avenue des Prés Verts	Modification d’une maison (façades, dimensions)	125,65	27/01/23	23/02/23
PC02538023P0002	LHOMME Jacques	Rue de la Forge	Création de sept garages		13/02/23	03/03/23
PC02538023P0003	BUTEZ Yanis	2 Avenue des Grands Champs	Régularisation dans le cadre d’une vente d’une extension	24,88	21/03/23	REJET TACITE le 21/07/2023
PC02538023P0004	RZASA Nicolas et JACQUES Julie	rue des Sources – champs coiteux	Construction d’une maison d’habitation	128,12	14/04/23	REFUS LE 01/06/2023
PC02538023P0005	JOLY Antoine et Amélie	9 Place Bel Air	Création d’un agrandissement	46,21	18/04/23	22/05/23
PC02538023P0006	LINARES Mickael	35 Avenue des Grands Champs	Création d’une extension	18,55	22/04/23	17/05/23
PC02538023P0007	COMMUNE DE METABIEF	36 Rue du Village	Mise en accessibilité du bâtiment de la Meunerie		24/04/23	15/09/23
PC02538023P0008	DA ROCHA Lorine	12 Lotissement Altic	Démolition et construction d’une maison d’habitation	105	04/06/23	RETRAIT le 28/08/202
PC02538023P0009	PERPOIL Quentin	4 Avenue du Printemps	Création de deux extensions et modifications extérieures	18,44	12/07/23	03/11/23
PC02538023P0010	DUCRAY Stéphane	21 Avenue des Prés Verts	Création d’une extension	25,9	27/07/23	14/09/23
PC02538023P0011	RZASA Nicolas et JACQUES Julie	rue des Sources – champs coiteux	Construction d’une maison d’habitation	124,09	31/08/23	26/09/23
PC02538023P0012	LEMHADDEN Kamal et Aouatif	rue des Sources – champs coiteux	Construction d’une maison d’habitation	134,58	31/08/23	26/09/23
PC02538023P0013	MAIRE Mireille	3 Allée des Noisetiers	Création d’une extension	43,9	11/09/23	12/10/23
PC02538023P0014	POINSIGNON Jérémy et Laurence	3 Allée des Perce Neige	Création d’une extension, d’un garage et d’un carport	49	13/10/23	05/12/23
PC02538023P0015	ESTRATAT Bastien	3 Bellevue l’Escale	Prolongement du balcon		17/10/23	24/10/23
PC02538023P0016	PERROT Rémi	3 Place des Myrtilles	Rénovation et surélévation d’une maison d’habitation suite à sinistre	42,6	18/10/23	07/11/23
PC02538023P0017	SARL SEGUIN BATIMENT	Rue du Télésiège	Construction d’un bâtiment de 36 logements et démolition des constructions existantes (garages et maison)	1780	09/11/23	SURSIS A STATUER LE 20/02/2024
PC02538023P0018	LAMBEY Michel	30 Lotissement Altic	Démolition et construction d’une maison d’habitation	62,9	17/11/23	SURSIS A STATUER LE 22/02/2024
PA02538022P0002M01	HAUT DOUBS CREER BATIR	rue des Sources – champs coiteux	Modification implantation des réseaux		11/12/23	10/01/24
PC02538024P0001	SCI 3B	3 Rue du Télésiège	Modification des façades et création de surface de plancher dans une grange	185	05/01/24	18/03/24
PC02538024P0002	MULLER Olivier	19 Avenue des Grands Champs	Réhabilitation et extension d’une maison d’habitation	23,2	12/01/24	22/02/24
PC02538024P0003	PERRIN Jérôme	13 Avenue Reine des Prés	Création d’une dépendance type Tiny House	27	22/01/24	REFUS LE 20/02/2024
PC02538024P0004	CAMPOS BARATA Christel	66 F Avenue des Prés Verts	Construction d’un abri voiture et suppression d’une avancée de toit et d’un abri		24/01/24	20/02/24
PC02538024P0005	DA ROCHA Lorine	12 Lotissement Altic	Démolition et construction d’une maison d’habitation	60	06/02/24	REJET LE 16/05/2024
PC02538024P0006	SCI FAMILIALE ROUSSELET	15 rue du Télésiège	Agrandissement d’un logement existant (levée de toit)	41	14/02/24	20/02/24
PC02538024P0007	SMMO	Petit Morond (B 50)	Remplacement bâtiment existant par un bâtiment arrivée du télésiège	16	15/04/24	30/05/24
PC02538024P0017	COLLINO Amaury	11 rue du Coeur des Prés	Construction d’une extension	19,76	21/06/21	PROROGATION LE 02/05/2024
PC02538024P0008	GERVAIS Nicolas	65 Neige et Soleil	Construction d’une maison individuelle	95,05	06/05/24	27/06/24
PC02538024P0009	SAS BY DONAT	7 Place Xavier Authier	Régularisation d’une pergola		31/05/24	22/08/24
PC02538024P0010	SCI AU CAFE DES AMIS	52 D Allée du Tertre	Création d’une extension et réaménagement	23	04/06/24	REFUS 29/07/2024
PC02538023P0007M01	COMMUNE DE METABIEF	36 Rue du Village	Modification de l’aménagement des abords du bâtiment, remplacement des volets		09/09/24	06/12/24
PC02538023P0016M01	PERROT Rémi	3 Place des Myrtilles	Modification de l’aspect des façades et création d’une terrasse et d’un escalier		23/09/24	18/11/24
PC02538021P0005M01	GRAFFAN Daniel	21 Bellevue l’Escale	Modification des ouvertures et des accès		23/09/24	22/11/24
PC02538024P0011	SCI AU CAFE DES AMIS	52 D Allée du Tertre	Création d’une extension et réaménagement d’un pagotin	23	08/11/24	19/12/24
PC02538024P0012	COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT DOUBS	Rue du Bief Rouge	Construction d’un bassin d’orage et d’un bâtiment technique	52,7	20/11/24	RETRAIT LE 22/11/2024
PC02538021P0029M01	COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT DOUBS	Rue du Bief Rouge	Suppression des démolitions prévues (ancienne STEP et bâtiment annexe)	47,43	22/11/24	06/01/25
PC02538024P0013	BORBALAN Nicolas	9 Allée du Bois Joli	Création d’un garage		14/12/24
PC0253802500001	CHALO JOAO	2 rue de la Forge	Création d’une lucarne et remplacement d’un carport existant		06/01/25

Permis de Démolir

PERMIS N°	DEMANDEUR	LIEU DES TRAVAUX	NATURE TRAVAUX	SURF.PROJET	DATE DE DEPOT	DATE DELIVRANCE
PD02538024P0001	SIEL	16 rue du Village	Démolition d’un transformateur	-	11/04/24

Certificats d’urbanisme opérationnels

CERTIFICAT N°	DEMANDEUR	LIEU DES TRAVAUX	NATURE TRAVAUX	SURF.PROJET	DATE DE DEPOT	DATE DELIVRANCE
CU02538024P0108	MEUTERLOS Eric	43 Avenue du Bois du Roi	Construction d’une maison d’habitation	-	08/11/24	02/01/25

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