Conseil municipal du 15 avril 2024

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 15 avril 2024 à 20h30, en salle Sancey-Richard.

L’ordre du jour est le suivant : 

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 18 MARS 2024

1. PRETS À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413

   1-1 / PRÊT À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413 (SANS LA LOGE) À DESTINATION DU GAEC MARANDIN

   1-2 / PRÊT À USAGE SUR LA PARCELLE AH 413 (AVEC LA LOGE) À DESTINATION DU GAEC MARANDIN

2. RETROCESSION DES PARCELLES AH 34 ET 35

3. COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION

   3-1 / BUDGET EAU

   3-2 / BUDGET FORET

   3-3 / BUDGET LOTISSEMENT

   3-4 / BUDGET GENERAL

4. AFFECTATIONS DE RESULTATS

   4-1 / BUDGET EAU

   4-2 / BUDGET FORET

   4-3 / BUDGET LOTISSEMENT

   4-4 / BUDGET GENERAL

5. BUDGETS PRIMITIFS

   5-1 / BUDGET EAU

   5-2 / BUDGET FORET

   5-3 / BUDGET LOTISSEMENTS

   5-4 / VOTE DES TAUX DE TAXES

   5-5 / BUDGET GENERAL

6. DIVERS

   6-1 / AMENAGEMENT RUE DU VILLAGE

   6-2 / REMBOURSEMENT DE FRAIS À UN ÉLU