LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024

Les délibérations prises lors du conseil municipal du lundi 25 novembre 2024 sont consultables ici :

1. SUBVENTION UTMJ
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2. VALIDATION DE LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE PROJET DE DIVERSIFICATION DE LA RESSOURCE EN EAU DES ALPAGES DE LA COMMUNE DES LONGEVILLES MONT D’OR ET DE METABIEF
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3. FORET : ÉTAT D’ASSIETTE, DÉVOLUTION ET DESTINATION DES COUPES DE L’ANNÉE 2025
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4. EAU : ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2023
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5. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ANNEE 2023 – SIEJ
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6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITÉ
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7. ADMISSIONS EN NON VALEUR
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8. CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT DE LECTURE PUBLIQUE
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