Liste des délibérations du Conseil Municipal Du lundi 3 octobre 2022 Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15 Nombre de membres en exercice : […]
COMMUNE DE METABIEF DEPARTEMENT DU DOUBS Arrêté municipal n° 2022-07 autorisant l’ouverture d’un Établissement recevant du public avec obligation d’exécuter des prescriptions. Le maire […]
ARRETE MUNICIPAL n°2022-06 Nomination d’un régisseur de recette et son suppléant Le Maire de METABIEF Vu la délibération des délégations du conseil au maire […]
ARRÊTÉ MUNICIPAL N°2022-05 pour la nomination d’un régisseur Le Maire de Métabief, Vu la délibération des délégations du conseil au maire en date du 17/12/2021, […]
ARRETE MUNICIPAL N°2022-04 pour la nomination d’un régisseur Le maire de Métabief, Vu la délibération des délégations du conseil au maire en date du 17/12/2021, […]