17/11/2021
Télécharger Télécharger Télécharger Télécharger
[co-author]
15/11/2021
Arrêté Municipal concernant l’ouverture et la fermeture de la station, n° 2021-22 Le Maire de la Commune de Métabief – Vu le Code Général […]
15/11/2021
Péril ordinaire : arrêté concernant un immeuble à usage d’habitation N°2021-21 Le maire de la commune de Métabief Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les […]
15/11/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permis de stationnement N°2021-T-42 LE MAIRE DE METABIEF […]
15/11/2021
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2021-T-41 RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT ————————- modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 […]
23/10/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Numéro de dossier : A2021-T-40 Arrêté de voirie portant permission de voirie LE MAIRE […]
01/10/2021
Arrêté municipal relatif au numérotage des maisons n°2021-20 Le maire de Métabief, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2213-28 ; […]
27/09/2021
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2021-T-39 RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT ————————- modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 […]
27/09/2021
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permis de stationnement N°2021-T-38 LE MAIRE DE METABIEF […]