21/10/2022
[co-author]
03/09/2022
COMMUNE DE METABIEF DEPARTEMENT DU DOUBS Arrêté municipal n° 2022-07 autorisant l’ouverture d’un Établissement recevant du public avec obligation d’exécuter des prescriptions. Le maire […]
03/09/2022
ARRETE MUNICIPAL n°2022-06 Nomination d’un régisseur de recette et son suppléant Le Maire de METABIEF Vu la délibération des délégations du conseil au maire […]
30/08/2022
ARRÊTÉ MUNICIPAL N°2022-05 pour la nomination d’un régisseur Le Maire de Métabief, Vu la délibération des délégations du conseil au maire en date du 17/12/2021, […]
30/08/2022
ARRETE MUNICIPAL N°2022-04 pour la nomination d’un régisseur Le maire de Métabief, Vu la délibération des délégations du conseil au maire en date du 17/12/2021, […]
30/08/2022
Arrêté réglementant la pratique du VTT N°2022-03 Le maire de la commune de Métabief, Vu l’arrêté n°2013-16, réglementant la pratique […]
30/08/2022
Arrêté municipal relatif au numérotage des maisons n°2022-02 Le maire de Métabief, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2213-28 ; […]
30/08/2022
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL ================= n° 2022/T-59 RELATIF A LA CIRCULATION ————————- modifiant provisoirement l’arrêté n°5 du 15 février 99 […]
30/08/2022
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE METABIEF Arrêté de voirie portant permis de stationnement n°2022 T 58 LE MAIRE […]