Arrêté 2023- T 23 – DEBIT DE BOISSON COMITE DES FETES-FETE DE LA MUSIQUE
24/05/2023
Arrêté 2023- T 25 – CIRCUALATION ROCK N ROULE
01/06/2023
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
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n° 2023-T-24
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT
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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande formulée par Mme Karine Populaire, directrice de l’école de Métabief en vue d’utiliser une partie du parking de l’Espace Bruno Mutin, dans le cadre de l’organisation des séances d’apprentissage du S.R.A.V (Savoir Rouler à Vélo)
Considérant que pour sécuriser la zone de pratique et l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
Article 1. – STATIONNEMENT RUE DU VILLAGE
Le stationnement sera interdit rue du village, sur le parking de l’espace Bruno Mutin, dans la zone matérialisée sur le plan ci-joint, les matins de 10h30 à 11h30 et les après-midis de 13h30 à 15h15 aux dates suivantes :
– les mardi 06-13 et 20 juin 2023 et le lundi 19 juin 2023
Article 2 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.
Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE
- le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief , le 31/05/2023
Le Maire,
Gérard DEQUE
Copie à :- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs
