Arrêté 2023- T21 – STATIONNEMENT ALLEE DU TERTRE SCI AU CAFE DES AMIS

DÉPARTEMENT  DU  DOUBS

MAIRIE  DE  MÉTABIEF                                                         ARRÊTÉ  MUNICIPAL

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n° 2023/T-21

RELATIF  A  LA CIRCULATION

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modifiant provisoirement l’arrêté n°5

du 15 février 99

Le Maire de la Commune de Métabief,

Vu le Code de la Route et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,

Vu le Code général des Collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2 et L 2213-1,

Vu la demande présentée par la SCI AU CAFE DES AMIS, représentée par Madame Marylène BARNEOUD RAEIS, le 14 avril 2023, pour le stationnement d’un véhicule dans le cadre de l’évacuation de gravas et matériaux lié à une rénovation, du 11/05/2023 au 17/06/2023,

Vu l’arrêté municipal n° 5 du 16 Février 1999 modifié relatif à la circulation,

A R R Ê T E

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Article 1 : Le stationnement le long de l’allée du Tertre,  sur la partie matérialisée en rouge sur le plan ci-dessous, est autorisé ponctuellement, pour le véhicule de type Volkwagen Multivan T5 et sa remorque, du jeudi 11 mai au samedi 17 juin 2023.

Allée du Tertre

Article 2 : La signalisation nécessaire et les mesures de sécurité seront mises en place et maintenues par la SCI pendant toute la durée des travaux d’évacuation.

Article 3 : A l’issue des travaux, la SCI sera tenue de rendre les lieux dans leur état initial au plus vite.

Article 4 : M. le Commandant de la Communauté de Brigades des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’application du présent arrêté.

Article 5 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.

Fait à Métabief, le 10 mai 2023,

              Le Maire,