Arrêté 2022- T69 – PERMIS DE STATIONNEMENT RUE MARIUS MARANDIN
21/10/2022
Arrêté 2022- T71 – STATIONNEMENT CIRQUE VERONE
21/10/2022
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
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n° 2022-T-70
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT
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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’organisation de la commémoration du 11 novembre demandant l’obtention d’une modification des conditions de circulation et de stationnement,
Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
Article 1. – CIRCULATION RUE DU VILLAGE
La circulation et le stationnement seront modifiés comme suit à hauteur du monument aux morts rue du village, à compter du jeudi 10 novembre 2022 et jusqu’au vendredi 11 novembre :
– Circulation interdite entre le 14 et le 16 rue du village (zone marron) : le vendredi 11 novembre de18h30 à 20h,
– Stationnement interdit sur les places de stationnement situées à proximité de la salle Sancey Richard (zone violette) à partir du jeudi 10 novembre 20h et jusqu’au 11 novembre 20h,
– Circulation alternée sur le parvis de l’église (zone jaune).
Voir plan ci dessous.
Plan
Article 2 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par la municipalité pendant toute la durée de la manifestation.
Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE
- le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief , le 20 octobre 2022
Le Maire,
Gérard DEQUE
Copie à :
– Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs
