Arrêté 2022- T57 – CIRCULATION RUE DU TELESIEGE

DEPARTEMENT  DU  DOUBS

MAIRIE  DE  METABIEF                           ARRÊTÉ  MUNICIPAL

=================

n° 2022-T-57

 

RELATIF A LA CIRCULATION

————————-

modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999

 

 

Le Maire de la Commune de Métabief,

Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,

Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la demande de l’entreprise BOUCARD TP – 2 Chemin du Bief Rouge – 25370 SAINT ANTOINE en date du 29/08/2022 aux fins d’obtenir une modification des conditions de circulation pour réaliser des travaux au 2 rue du télésiège.

Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation,

 

ARRÊTE :

 

Article 1. – CIRCULATION RUE DU TELESIEGE

La circulation sera modifiée comme suit dans la rue du télésiège à compter du mardi 30 août 2022, et pendant deux semaines, de 7h à 18h :

– Circulation alternée, ponctuelle, face au 2 rue du télésiège.

Voir plan ci dessous.

 

 

 

 

 

 

 

Plan

Article 2 :  SIGNALISATION

Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.

 

Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE

1. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.

 

Fait à Métabief , le 29 août 2022

 

 

                                                                                           Le Maire,

                                                                                           Gérard DEQUE

 

 

 

 

Copie à :

– gendarmerie des Hôpitaux-Neufs

– l’entreprise concernée