Arrêté 2022-T 56 – PERMISSION VOIRIE PLACE XAVIER AUTHIER
30/08/2022
Arrêté 2022- T58 – PERMISSION VOIRIE RUE DU TELESIEGE
30/08/2022
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
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n° 2022-T-57
RELATIF A LA CIRCULATION
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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande de l’entreprise BOUCARD TP – 2 Chemin du Bief Rouge – 25370 SAINT ANTOINE en date du 29/08/2022 aux fins d’obtenir une modification des conditions de circulation pour réaliser des travaux au 2 rue du télésiège.
Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation,
ARRÊTE :
Article 1. – CIRCULATION RUE DU TELESIEGE
La circulation sera modifiée comme suit dans la rue du télésiège à compter du mardi 30 août 2022, et pendant deux semaines, de 7h à 18h :
– Circulation alternée, ponctuelle, face au 2 rue du télésiège.
Voir plan ci dessous.
Plan
Article 2 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.
Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE
- le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief , le 29 août 2022
Le Maire,
Gérard DEQUE
Copie à :
– gendarmerie des Hôpitaux-Neufs
– l’entreprise concernée
