Arrêté 2021 – T41 – Circulation interdite Bois Joli

DEPARTEMENT DU DOUBS

MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL

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n° 2021-T-41

RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT

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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999

Le Maire de la Commune de Métabief,

Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,

Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la demande de M. LIGIER représentant la société SN SAULNIER en date du 04/11/2021 aux fins d’obtenir une modification des conditions de circulation pour permettre l’organisation de travaux allée du bois Joli.

Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,

ARRÊTE :

Article 1. – CIRCULATION ALLÉE DU BOIS JOLI

La circulation sera interdite dans l’allée du Bois Joli, dans la zone matérialisée ci-dessous, sur la période du 09 novembre 2021 au 14 novembre 2021 :

Article 2 : SIGNALISATION

Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.

Article 8. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE

M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Métabief , le 08/11/2021

Le Maire,

Gaël MARANDIN

Copie à :- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs