Arrêté 2021 – T22 – Circulation avenue du Bois du Roi

DEPARTEMENT DU DOUBS

MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL

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n° 2021-T-22

RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT

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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999

Le Maire de la Commune de Métabief,

Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,

Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la demande de M. BOUHELIER Matthieu représentant la société Boucard Mont d’Or, en date du 07/07/2021 aux fins d’obtenir une modification des conditions de circulation pour permettre l’organisation de travaux de raccordement sur un branchement,

Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,

ARRÊTE :

Article 1. – CIRCULATION AVENUE DU BOIS DU ROI

La circulation sera modifiée comme suit sur l’Avenue du Bois du Roi (face chantier 3 Ors), sur la période du 7 juillet au 10 juillet 2021 :

• Circulation sur chaussée rétrécie, alternée par panneaux, limitation de la vitesse à 30kms/h

Article 2 : SIGNALISATION

Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.

Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE

M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Métabief , le 08/07/2021 Le Maire,

Gaël MARANDIN

Copie à :- Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs