DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
=================
n° 2021 /T-21
RELATIF A LA CIRCULATION
————————-
modifiant provisoirement l’arrêté n°5
du 15 février 99
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu le Code général des Collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2 et L 2213-1,
Vu la demande présentée par l’organisme «NOUVEAU CIRQUE ALBARON», le 28 juin 2021, pour l’installation d’un spectacle de cirque à Métabief le SAMEDI 24 et le DIMANCHE 25 JUILLET 2021,
Vu l’arrêté municipal n° 5 du 16 Février 1999 modifié relatif à la circulation,
Vu l’arrêté municipal n° 2021/T19,
A R R Ê T E (ANNULE ET REMPLACE L’ARRÊTÉ 2021 / T19)
***********
Article 1 : Le stationnement sur une partie de la place Xavier AUTHIER sera interdit à tous véhicules du samedi 24 juillet à 10h au dimanche 25 juillet 2021 à 22h.
Article 2 : Durant cette période, les aires de stationnement situées sur la partie haute de la place seront réservées à l’organisation «NOUVEAU CIRQUE ALBARON» afin d’y organiser un spectacle de cirque.
Les voies d’accès aux propriétés riveraines seront maintenues à la libre circulation du public.
Article 3 : La signalisation nécessaire et les mesures de sécurité seront mises en place et maintenues par l’organisateur pendant toute la durée de la manifestation.
Article 4 : A l’issue de la manifestation, l’organisateur sera tenu de rendre les lieux dans leur état initial et en tout état de cause dès le lendemain des manifestations à 05h.
Article 5 : M. le Commandant de la Communauté de Brigades des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’application du présent arrêté.
Article 6. : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.
Fait à Métabief, le 08 juillet 2021,
Le Maire,
Gaël MARANDIN
