Arrêté 2021 – T21 – Permis de stationnement cirque Albaron

DEPARTEMENT DU DOUBS

MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL

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n° 2021 /T-21

 

RELATIF A LA CIRCULATION

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modifiant provisoirement l’arrêté n°5

du 15 février 99

 

Le Maire de la Commune de Métabief,

 

Vu le Code de la Route et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,

 

Vu le Code général des Collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2 et L 2213-1,

 

Vu la demande présentée par l’organisme «NOUVEAU CIRQUE ALBARON», le 28 juin 2021, pour l’installation d’un spectacle de cirque à Métabief le SAMEDI 24 et le DIMANCHE 25 JUILLET 2021,

Vu l’arrêté municipal n° 5 du 16 Février 1999 modifié relatif à la circulation,

Vu l’arrêté municipal n° 2021/T19,

 

 

A R R Ê T E (ANNULE ET REMPLACE L’ARRÊTÉ 2021 / T19)

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Article 1 : Le stationnement sur une partie de la place Xavier AUTHIER sera interdit à tous véhicules du samedi 24 juillet à 10h au dimanche 25 juillet 2021 à 22h.

 

Article 2 : Durant cette période, les aires de stationnement situées sur la partie haute de la place seront réservées à l’organisation «NOUVEAU CIRQUE ALBARON» afin d’y organiser un spectacle de cirque.

Les voies d’accès aux propriétés riveraines seront maintenues à la libre circulation du public.

 

Article 3 : La signalisation nécessaire et les mesures de sécurité seront mises en place et maintenues par l’organisateur pendant toute la durée de la manifestation.

 

Article 4 : A l’issue de la manifestation, l’organisateur sera tenu de rendre les lieux dans leur état initial et en tout état de cause dès le lendemain des manifestations à 05h.

 

Article 5 : M. le Commandant de la Communauté de Brigades des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’application du présent arrêté.

 

Article 6. : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.

 

 

Fait à Métabief, le 08 juillet 2021,

 

Le Maire,

 

Gaël MARANDIN