Arrêté 2022- T78 – DEBIT DE BOISSON/ Organisation UTMJ/Snow Trail 18/02/23
23/01/2023
Arrêté 2023 -T02- STATIONNEMENT CIRQUE ALBARON JUILLET
23/01/2023DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
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n° 2023/T-01
RELATIF A LA CIRCULATION
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modifiant provisoirement l’arrêté n°5
du 15 février 99
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu le Code général des Collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2 et L 2213-1,
Vu la demande présentée par l’organisme «FRANCOTELLI», le 12 avril 2022, pour l’installation d’un spectacle de cirque à Métabief du VENDREDI 07 au LUNDI 10 AVRIL 2023,
Vu l’arrêté municipal n° 5 du 16 Février 1999 modifié relatif à la circulation,
A R R Ê T E
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Article 1 : Le stationnement sur une partie de la place Xavier AUTHIER sera interdit à tous véhicules du jeudi 06 avril à 12h au mardi 11 avril 2022 à 12h.
Article 2 : Durant cette période, les aires de stationnement situées sur la partie haute de la place (voir plan ci-dessous) seront réservées à l’organisation «FRANCOTELLI» afin d’y organiser un spectacle de cirque. Les voies d’accès aux propriétés riveraines seront maintenues à la libre circulation du public.
plan
Article 3 : La signalisation nécessaire et les mesures de sécurité seront mises en place et maintenues par l’organisateur pendant toute la durée de la manifestation.
Article 4 : A l’issue de la manifestation, l’organisateur sera tenu de rendre les lieux dans leur état initial et en tout état de cause dès le lendemain des manifestations à 12 h.
Article 5 : M. le Commandant de la Communauté de Brigades des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’application du présent arrêté.
Article 6 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.
Fait à Métabief, le 02 janvier 2023,
Le Maire,
Gérard DEQUE
