Arrêté 2022- T66 – CIRCULATION GRANDS CHAMPS

DEPARTEMENT  DU  DOUBS

MAIRIE  DE  METABIEF                           ARRÊTÉ  MUNICIPAL

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n° 2022-T-66

 

RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT

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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999

 

 

 

Le Maire de la Commune de Métabief,

Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,

Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la demande de M. Laurent MAIRE représentant la société BOUCARD, en date du 17/10/2022 aux fins d’obtenir une modification des conditions de circulation pour des travaux de renouvellement des massifs candélabres,

Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,

 

ARRÊTE :

 

Article 1. – CIRCULATION AV. DES GRANDS CHAMPS ET RUE DES CHAMPS COITEUX

La circulation sera modifiée comme suit sur le secteur ci-dessous le 18 octobre 2022 :

– Route barrée (zone rouge) : à hauteur du 5 rue des grands champs,

– Déviation descente (zone verte) : avenue des Prés Verts à l’avenue des Grands Champs,

– Déviation montée (zone orange) : rue des Champs Coiteux.

 

 

Article 2 :  SIGNALISATION

Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.

 

Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE

1. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.

 

 

 

Fait à Métabief , le 18/10/2022

 

 

                                                                                           Le Maire,

                                                                                           Gérard DEQUE

 

 

 

 

 

Copie à :

– Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs