Arrêté 2022- T65 – DEBIT DE BOISSON/COMITE DES FETES/HALLOWEEN
21/10/2022
Arrêté 2022- T67 – PERMIS DE STATIONNEMENT GRANDS CHAMPS
21/10/2022DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
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n° 2022-T-66
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT
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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande de M. Laurent MAIRE représentant la société BOUCARD, en date du 17/10/2022 aux fins d’obtenir une modification des conditions de circulation pour des travaux de renouvellement des massifs candélabres,
Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
Article 1. – CIRCULATION AV. DES GRANDS CHAMPS ET RUE DES CHAMPS COITEUX
La circulation sera modifiée comme suit sur le secteur ci-dessous le 18 octobre 2022 :
– Route barrée (zone rouge) : à hauteur du 5 rue des grands champs,
– Déviation descente (zone verte) : avenue des Prés Verts à l’avenue des Grands Champs,
– Déviation montée (zone orange) : rue des Champs Coiteux.
Article 2 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.
Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE
- le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief , le 18/10/2022
Le Maire,
Gérard DEQUE
Copie à :
– Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs
