Arrêté 2020-T47 – circulation rue du village

DEPARTEMENT DU DOUBS

MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL

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n° 2020-T-47

RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT

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modifiant temporairement l’arrêté n°5 du 15 février 1999

Le Maire de la Commune de Métabief,

Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,

Vu les articles L 2212‑2, L 2213‑1 et L 2213‑2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la demande de M. SALVI André, en date du 10/11/2020 aux fins d’obtenir une modification des conditions de circulation pour permettre le stationnement d’une benne rue du village

Considérant que pour sécuriser l’accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,

ARRÊTE :

Article 1. – CIRCULATION RUE DU VILLAGE

La circulation sera modifiée comme suit dans la rue du village, devant le n°33 à compter du 18 novembre 2020, et pendant 1 jour  :

• Circulation sur demi-chaussée, alternée par panneaux de sens prioritaire

Article 2 : SIGNALISATION

Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.

Article 3. – TRANSMISSION A LA GENDARMERIE

M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Métabief , le 12/11/2020

Le Maire,

Gaël MARANDIN

Copie à :

– Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs