Arrêté 2023- T20 – DEBIT DE BOISSON TRAIL DU MONT D’OR
09/05/2023
Arrêté 2023- T22 – CIRCUALTION ET STATIONNEMENT TRAVAUX RD9
11/05/2023DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE MÉTABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
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n° 2023/T-21
RELATIF A LA CIRCULATION
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modifiant provisoirement l’arrêté n°5
du 15 février 99
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu le Code général des Collectivités territoriales et notamment ses articles L 2212-2 et L 2213-1,
Vu la demande présentée par la SCI AU CAFE DES AMIS, représentée par Madame Marylène BARNEOUD RAEIS, le 14 avril 2023, pour le stationnement d’un véhicule dans le cadre de l’évacuation de gravas et matériaux lié à une rénovation, du 11/05/2023 au 17/06/2023,
Vu l’arrêté municipal n° 5 du 16 Février 1999 modifié relatif à la circulation,
A R R Ê T E
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Article 1 : Le stationnement le long de l’allée du Tertre, sur la partie matérialisée en rouge sur le plan ci-dessous, est autorisé ponctuellement, pour le véhicule de type Volkwagen Multivan T5 et sa remorque, du jeudi 11 mai au samedi 17 juin 2023.
Allée du Tertre
Article 2 : La signalisation nécessaire et les mesures de sécurité seront mises en place et maintenues par la SCI pendant toute la durée des travaux d’évacuation.
Article 3 : A l’issue des travaux, la SCI sera tenue de rendre les lieux dans leur état initial au plus vite.
Article 4 : M. le Commandant de la Communauté de Brigades des Hôpitaux-Neufs est chargé de l’application du présent arrêté.
Article 5 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.
Fait à Métabief, le 10 mai 2023,
Le Maire,
