DÉPARTEMENT DU DOUBS

MAIRIE DE MÉTABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL

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n° 2020-T-49

 

ORGANISATION DE LA

LA MÉDIATHÈQUE

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Le Maire de Métabief,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération du Conseil Municipal du 08 décembre 2020 précisant l’organisation de la Médiathèque notamment concernant les horaires, le règlement intérieur et les tarifs,

CONSIDÉRANT qu’il convient de préciser certains aspects,

ARRÊTE CE QUI SUIT :

 

Article 1. COTISATIONS ANNUELLES

 

A compter du 1er Janvier 2021, les cotisations par famille et par an seront :

 

Habitants de Métabief

10 euros

Habitants des autres communes

20 euros

Résidents secondaires

10 euros

Vacanciers

10 euros + 50 euros de caution

 

Article 2. DISPOSITION POUR ASSURER LE RETOUR DES DOCUMENTS

 

Pénalités de retard :

- 1er mail de relance pour alerter : retour dans les 3 jours calendaires

- 2ème mail de relance et avertissement si le document n’est toujours pas retourné dans les 3 jours calendaires suivants : 1 euro par ouvrage et par jour

 

 

Fait à Métabief , le 28/12/2020

 

Le Maire,

Gaël MARANDIN