Le prochain conseil municipal se déroulera le 18 octobre 2021 à 20h00 en salle Sancey-Richard.

L'ordre du jour est le suivant :

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 30 août 2021

 

1 - gestion fourrière municipale

2 - subvention utmj

3 - DEMANDE DE REMISE DE LOYERS cineode et le casting

4 - RÉTROCESSION DE VOIRIE ET RÉSEAUX RUE DES SOURCES

5 - RÉGULARISATION RUE DES SOURCES

6 - AVIS SUR L’ENQUÊTE PUBLIQUE CONCERNANT L’EXPLOITATION d’une CARRIÈRE A CIEL OUVERT (RENOUVELLEMENT ET

APPROFONDISSEMENT) SUR LA COMMUNE DES HÔPITAUX VIEUX

7 – DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR CRÉATION D’AIRES DE JEUX

8 – ACHAT D’UN LOCAL A AGES ET VIE / MODIFICATION DES MODALITÉS

9 – SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF ET CRÉATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN

10 – UTILISATION DES DELEGATIONS DU MAIRE

11 – ADHESION ASSOCIATION des Liaisons Transfrontalières, Grand Besançon, Haut Doubs, Suisse